Les lois de la table

Le droit du patrimoine alimentaire

Table des matières

Préface

Abdelkhaleq Berramdane

Introduction

Le patrimoine alimentaire, un objet juridique non identifié

Isabelle Hannequart

Partie I. Les ingrédients du patrimoine juridique alimentaire</1h>

Introduction

Chapitre 1 - Le patrimoine alimentaire et le commerce mondial, le mariage de la carpe et du lapin

Isabelle Hannequart

Encadré 1 – Les tables de la loi internationale

[Manon Alix, Juliette Bourdillon, Élise Desmoulins, Romane Granjon & Mathieu Ritter]

Chapitre 2 - Le patrimoine juridique alimentaire dans la chaîne du droit de l’Union européenne

Gabrielle Rochdi

Le patrimoine alimentaire et le droit européen

Abdelkhaleq Berramdane

Le patrimoine vitivinicole et le droit européen

Chapitre 3 - Le patrimoine alimentaire sur les tables de quelques disciplines voisines

Françoise Sitnikoff

Le patrimoine alimentaire dans le parcours d’une sociologue

Christine Ferrer-Klajman

Le patrimoine alimentaire dans les travaux des économistes

Loïc Bienassis

Les patrimoines culinaires dans le regard d’un historien

Encadré 2 – Patrimoine alimentaire et génétique : le cas des volailles de chair

[Élisabeth Le Bihan-Duval & Christophe Bressac]

Partie II. Les circuits de la patrimonialisation juridique de l’alimentation

Introduction

Chapitre 1 - La patrimonialisation par la protection juridique, le mélange des goûts

Damien Thierry

Le patrimoine alimentaire et la biodiversité à travers le droit de semences

Fabienne Labelle

Le patrimoine alimentaire et la propriété intellectuelle

Chapitre 2 - La patrimonialisation par l’universalisation, la rencontre des cultures

Manoel Jorge et Silva Neto

La protection constitutionnelle du patrimoine alimentaire au Brésil

Marta Carolina Giménez Pereira

Les indications géographiques, un lien alternatif pour la protection du patrimoine culturel immatériel au Brésil

Maïghin Gwladys Hema

Le patrimoine juridique alimentaire en Afrique de l’Ouest

Chapitre 3 - Le patrimoine vitivinicole français, un (trop ?) fort degré de patrimonialisation

Mathilde Collin

Le patrimoine vitivinicole en droit public français

Encadré 3 – Un vigneron face aux normes [Frédéric Berthelot]

Conclusion

Le patrimoine alimentaire par excellence, un concentré de valeurs

Isabelle Hannequart

Bibliographie

Annexe

Le patrimoine alimentaire dans les sources du droit international public, vingt textes de référence (extraits)

nouveauté
SOMMAIRE

Les lois de la table

Le droit du patrimoine alimentaire

Se nourrir, manger, manger du bon et bien manger, ces actes de la vie quotidienne sont des actes juridiques. Le droit a son propre langage pour nous parler des lois de l’alimentation, mais il ne livre aucune définition du patrimoine alimentaire, une notion partagée par bien d’autres disciplines voisines. Les lois de la Table font écho à notre culture, au Repas gastronomique des Français, et se manifestent aussi par les nombreux labels de la propriété intellectuelle.
Des ingrédients de patrimoine alimentaire se repèrent dans les différents domaines du droit selon des processus de patrimonialisation aux fondements bien différents. Le patrimoine alimentaire se doit-il d’être vertueux en répondant à l’exigence sociétale grandissante d’une qualité patrimoniale par la considération de l’environnement, de la biodiversité, de la santé, des animaux, des préférences collectives et des droits humains ? Dans quelle mesure le patrimoine alimentaire peut-il s’accommoder de la protection des brevets ou des marques ?
Trop gras, trop salé… trop réglementé ?! Le droit ne doit pas non plus tuer dans l’œuf le patrimoine alimentaire, mais tracer les contours d’un nouveau droit de synthèse, le droit au patrimoine alimentaire, au cœur de la diversité culturelle, elle-même patrimoine commun de l’humanité.

Droit

Annexes



À propos de l'auteur

Isabelle Hannequart


Isabelle Hannequart est maître de conférences à l’université de Tours, spécialiste de droit public et membre de l’IRJI (Institut de recherche juridique interdisciplinaire François-Rabelais).



Dans la même collection

Theme Little Rabelais designed by BALLA

The too big ASCII art easter egg was removed (sorry Hugo) by Etienne Nadji