La justice des Lumières

Les tribunaux ordinaires en Touraine au XVIIIe siècle

Table des matières

Introduction

Partie I - Les tribunaux

Chapitre 1 - Le maquis des tribunaux

Les tribunaux ordinaires

Les tribunaux spécialisés

Les relations entre les différents tribunaux

Chapitre 2 - Les justices seigneuriales

Les archives produites par les justices seigneuriales tourangelles

À la découverte des justices seigneuriales : propos liminaires

Les justices seigneuriales en Touraine (XIVe-XVIIIe siècle) : un état des lieux à partir des sources conservées

Chapitre 3 - Au cœur des tribunaux ordinaires

Les procédures et les règles en usage

Le fonctionnement au quotidien des tribunaux ordinaires

Justice et argent

Partie II - Les gens de justice

Chapitre 4 - Un personnel de justice abondant et varié

Les magistrats

Les auxiliaires de justice

Le personnel judiciaire subalterne

Chapitre 5 - Les bourreaux

Les bourreaux en Touraine au XVIIIe siècle : fonctions et rétributions

Les familles de bourreaux en Touraine au XVIIIe siècle

Un « mauvais sujet » et un bourreau incompétent : Gilles-François-Nicolas Berger

Un membre de la famille Sanson, bourreau à Tours

 

Chapitre 6 - Des gens de justice à la campagne au XVIIIe siècle : l’exemple du duché-pairie de La Vallière

Les officiers de justice du duché-pairie de La Vallière : de bons professionnels

Le milieu social des officiers de justice du duché-pairie de La Vallière

Le niveau de fortune du personnel judiciaire du duché-pairie de La Vallière

Le niveau culturel des officiers du duché-pairie de La Vallière

 

Partie III - Les lieux de justice

Chapitre 7 - Les auditoires seigneuriaux

Localisation

Types de bâtiments et aspects extérieurs

Organisation et aménagement intérieurs

Aspects et disposition intérieurs des salles d’audience

Des bâtiments pas toujours en bon état et nécessitant des travaux et un entretien permanents

Des constructions nouvelles à la fin de l’Ancien Régime

Chapitre 8 - Les prisons

Typologie et localisation des prisons seigneuriales

Aspects extérieurs et intérieurs

Taux d’occupation des prisons et durée de détention des prisonniers

Conditions de détention des prisonniers

Des prisons souvent défaillantes : état sanitaire déplorable et nombreuses évasions

Les prisons royales de Tours à la fin du XVIIIe siècle

Chapitre 9 - Les signes de justice

Bornes et poteaux de justice

Piloris et carcans

Échafauds et potences

Fourches patibulaires

 

Partie IV - La police

Chapitre 10 - La police : éléments généraux

L’activité réglementaire des tribunaux ordinaires en pratique

La question des sanctions

Objets et évolution longue de l’activité réglementaire

Chapitre 11 - La police en action : l’activité réglementaire des tribunaux ordinaires

L’entretien de l’abondance et la surveillance de la vie économique

La police du terroir et le maintien de l’ordre public

Chapitre 12 - La police des eaux et des espaces boisés

Les mesures d’utilité publique

Les ordonnances sur les eaux et forêts

Partie V - La justice civile

Chapitre 13 - La justice civile non contentieuse

La défense des plus faibles : enfants et femmes « abandonnés »

La protection des orphelins et des mineurs

La protection des patrimoines

Chapitre 14 - La justice civile contentieuse

« Petit criminel », police, eaux et forêts

Les litiges liés aux femmes et à la famille

La défense des droits seigneuriaux et féodaux

Les différends liés à la propriété

Le recouvrement des dettes et des impayés

Partie VI - Les crimes et la justice criminelle

Chapitre 15 - La criminalité et la justice criminelle du XVIIIe siècle en questions

Une multitude de crimes commis et une violence exacerbée ?

Une procédure implacable et toujours menée jusqu’à son terme ?

De multiples exécutions capitales accomplies par les bourreaux ?

Un recours fréquent à la torture ?

Chapitre 16 - La criminalité ordinaire

Les remises en cause de l’autorité

Les atteintes à la propriété privée

Les délinquances forestières et « aquatiques »

Les atteintes aux personnes

Conclusion

 

nouveauté
SOMMAIRE

La justice des Lumières

Les tribunaux ordinaires en Touraine au XVIIIe siècle

Comment était rendue la justice en Touraine au siècle des Lumières ? Quels étaient les différents tribunaux en activité à cette époque ? Quels sont les personnels judiciaires des juges aux greffiers, des avocats aux bourreaux ? A travers une immersion au cœur des activités des tribunaux tourangeaux au XVIIIe, cet ouvrage explore les lieux de justice (auditoires, prisons et fourches patibulaires) et dévoile le rôle des personnels judiciaires et les missions des différents tribunaux.
La justice d’Ancien Régime était à la fois très proche et très éloignée de la justice telle qu’on la connait aujourd’hui. En étudiant les archives avec minutie, ce livre bat en brèche quelques idées reçues sur la justice d’autrefois s’agissant, en particulier, des questions relatives aux peines, aux exécutions capitales, à la torture ou encore à la violence.

Histoire


À propos de l'auteur
Fabrice Mauclair

Fabrice Mauclair


Fabrice Mauclair est docteur en histoire moderne (université de Tours) et professeur certifié d’histoire géographie. Ses recherches sont consacrées principalement à la justice, en particulier aux tribunaux seigneuriaux, à la fin de l’Ancien Régime. En 2008, il a publié La justice au village aux Presses universitaires de Rennes.



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