Se nourrir, manger, manger du bon et bien manger, ces actes de la vie quotidienne sont des actes juridiques. Le droit a son propre langage pour nous parler des lois de l’alimentation, mais il ne livre aucune définition du patrimoine alimentaire, une notion partagée par bien d’autres disciplines voisines. Les lois de la Table font écho à notre culture, au Repas gastronomique des Français, et se manifestent aussi par les nombreux labels de la propriété intellectuelle.
Des ingrédients de patrimoine alimentaire se repèrent dans les différents domaines du droit selon des processus de patrimonialisation aux fondements bien différents. Le patrimoine alimentaire se doit-il d’être vertueux en répondant à l’exigence sociétale grandissante d’une qualité patrimoniale par la considération de l’environnement, de la biodiversité, de la santé, des animaux, des préférences collectives et des droits humains ? Dans quelle mesure le patrimoine alimentaire peut-il s’accommoder de la protection des brevets ou des marques ?
Trop gras, trop salé… trop réglementé ?! Le droit ne doit pas non plus tuer dans l’œuf le patrimoine alimentaire, mais tracer les contours d’un nouveau droit de synthèse, le droit au patrimoine alimentaire, au cœur de la diversité culturelle, elle-même patrimoine commun de l’humanité.
Sommaire
Préface
Abdelkhaleq Berramdane
Introduction
Le patrimoine alimentaire, un objet juridique non identifié
Isabelle Hannequart
Partie I. Les ingrédients du patrimoine juridique alimentaire</1h>
Introduction
Chapitre 1 - Le patrimoine alimentaire et le commerce mondial, le mariage de la carpe et du lapin
Isabelle Hannequart
Encadré 1 – Les tables de la loi internationale
[Manon Alix, Juliette Bourdillon, Élise Desmoulins, Romane Granjon & Mathieu Ritter]
Chapitre 2 - Le patrimoine juridique alimentaire dans la chaîne du droit de l’Union européenne
Gabrielle Rochdi
Le patrimoine alimentaire et le droit européen
Abdelkhaleq Berramdane
Le patrimoine vitivinicole et le droit européen
Chapitre 3 - Le patrimoine alimentaire sur les tables de quelques disciplines voisines
Françoise Sitnikoff
Le patrimoine alimentaire dans le parcours d’une sociologue
Christine Ferrer-Klajman
Le patrimoine alimentaire dans les travaux des économistes
Loïc Bienassis
Les patrimoines culinaires dans le regard d’un historien
Encadré 2 – Patrimoine alimentaire et génétique : le cas des volailles de chair
[Élisabeth Le Bihan-Duval & Christophe Bressac]
Partie II. Les circuits de la patrimonialisation juridique de l’alimentation
Introduction
Chapitre 1 - La patrimonialisation par la protection juridique, le mélange des goûts
Damien Thierry
Le patrimoine alimentaire et la biodiversité à travers le droit de semences
Fabienne Labelle
Le patrimoine alimentaire et la propriété intellectuelle
Chapitre 2 - La patrimonialisation par l’universalisation, la rencontre des cultures
Manoel Jorge et Silva Neto
La protection constitutionnelle du patrimoine alimentaire au Brésil
Marta Carolina Giménez Pereira
Les indications géographiques, un lien alternatif pour la protection du patrimoine culturel immatériel au Brésil
Maïghin Gwladys Hema
Le patrimoine juridique alimentaire en Afrique de l’Ouest
Chapitre 3 - Le patrimoine vitivinicole français, un (trop ?) fort degré de patrimonialisation
Mathilde Collin
Le patrimoine vitivinicole en droit public français
Encadré 3 – Un vigneron face aux normes [Frédéric Berthelot]
Conclusion
Le patrimoine alimentaire par excellence, un concentré de valeurs
Isabelle Hannequart
Bibliographie
Annexe
Le patrimoine alimentaire dans les sources du droit international public, vingt textes de référence (extraits)
Annexes
25,00 €
En stock
Les lois de la table
Se nourrir, manger, manger du bon et bien manger, ces actes de la vie quotidienne sont des actes juridiques. Le droit a son propre langage pour nous parler des lois de l’alimentation, mais il ne livre aucune définition du patrimoine alimentaire, une notion partagée par bien d’autres disciplines voisines. Les lois de la Table font écho à notre culture, au Repas gastronomique des Français, et se manifestent aussi par les nombreux labels de la propriété intellectuelle.
Des ingrédients de patrimoine alimentaire se repèrent dans les différents domaines du droit selon des processus de patrimonialisation aux fondements bien différents. Le patrimoine alimentaire se doit-il d’être vertueux en répondant à l’exigence sociétale grandissante d’une qualité patrimoniale par la considération de l’environnement, de la biodiversité, de la santé, des animaux, des préférences collectives et des droits humains ? Dans quelle mesure le patrimoine alimentaire peut-il s’accommoder de la protection des brevets ou des marques ?
Trop gras, trop salé… trop réglementé ?! Le droit ne doit pas non plus tuer dans l’œuf le patrimoine alimentaire, mais tracer les contours d’un nouveau droit de synthèse, le droit au patrimoine alimentaire, au cœur de la diversité culturelle, elle-même patrimoine commun de l’humanité.
Sommaire
Préface
Abdelkhaleq Berramdane
Introduction
Le patrimoine alimentaire, un objet juridique non identifié
Isabelle Hannequart
Partie I. Les ingrédients du patrimoine juridique alimentaire</1h>
Introduction
Chapitre 1 - Le patrimoine alimentaire et le commerce mondial, le mariage de la carpe et du lapin
Isabelle Hannequart
Encadré 1 – Les tables de la loi internationale
[Manon Alix, Juliette Bourdillon, Élise Desmoulins, Romane Granjon & Mathieu Ritter]
Chapitre 2 - Le patrimoine juridique alimentaire dans la chaîne du droit de l’Union européenne
Gabrielle Rochdi
Le patrimoine alimentaire et le droit européen
Abdelkhaleq Berramdane
Le patrimoine vitivinicole et le droit européen
Chapitre 3 - Le patrimoine alimentaire sur les tables de quelques disciplines voisines
Françoise Sitnikoff
Le patrimoine alimentaire dans le parcours d’une sociologue
Christine Ferrer-Klajman
Le patrimoine alimentaire dans les travaux des économistes
Loïc Bienassis
Les patrimoines culinaires dans le regard d’un historien
Encadré 2 – Patrimoine alimentaire et génétique : le cas des volailles de chair
[Élisabeth Le Bihan-Duval & Christophe Bressac]
Partie II. Les circuits de la patrimonialisation juridique de l’alimentation
Introduction
Chapitre 1 - La patrimonialisation par la protection juridique, le mélange des goûts
Damien Thierry
Le patrimoine alimentaire et la biodiversité à travers le droit de semences
Fabienne Labelle
Le patrimoine alimentaire et la propriété intellectuelle
Chapitre 2 - La patrimonialisation par l’universalisation, la rencontre des cultures
Manoel Jorge et Silva Neto
La protection constitutionnelle du patrimoine alimentaire au Brésil
Marta Carolina Giménez Pereira
Les indications géographiques, un lien alternatif pour la protection du patrimoine culturel immatériel au Brésil
Maïghin Gwladys Hema
Le patrimoine juridique alimentaire en Afrique de l’Ouest
Chapitre 3 - Le patrimoine vitivinicole français, un (trop ?) fort degré de patrimonialisation
Mathilde Collin
Le patrimoine vitivinicole en droit public français
Encadré 3 – Un vigneron face aux normes [Frédéric Berthelot]
Conclusion
Le patrimoine alimentaire par excellence, un concentré de valeurs
Isabelle Hannequart
Bibliographie
Annexe
Le patrimoine alimentaire dans les sources du droit international public, vingt textes de référence (extraits)
Annexes
25,00 €
En stock
