La « réforme fiscale » de l’empereur Dioclétien inaugure un changement majeur qui provoque, tout au long du IVe siècle, une série de pratiques cadastrales et fiscales nouvelles, interférant sur les questions foncières de façon décisive. Mais justement, en quoi consiste la réforme ?
Ce livre est le récit des changements qu’a connus la fiscalité personnelle et foncière, nommée souvent « capitation », à partir de la réforme fiscale de Dioclétien. Le lien est fait entre la documentation des arpenteurs sur le cadastre et le bornage d’une part, et les textes juridiques d’autre part. L’auteur peut ainsi décrire, pour la première fois, le mécanisme complet qui conduit de l’évaluation des terres et des hommes sur le terrain, à la définition et à la répartition de l’impôt. Pour permettre la gestion, on a institué des circonscriptions nommées fundus, praedium, casa, au sein desquelles on a regroupé les exploitations, fixé les hommes par l’enregistrement obligatoire (adscriptio), réuni les terres désertées aux terres productives. Les arpenteurs ont défini différents codages permettant de passer du terrain aux archives.
Un dictionnaire de 1600 termes et expressions complète le livre et fournit un précieux outil de travail.
Ils en parlent
L’auteur propose un renouvellement de la réflexion extrêmement séduisant et, devant l’ampleur des textes neufs venus appuyer sa recherche, potentiellement novateur.
Sommaire
Introduction
Chapitre 1: Qualification de la littérature d’arpentage tardo-antique
La qualité philologique des textes
Les diverses finalités des commentaires tardifs
Les éléments qu’on peut dater du ive siècle
L’inspectio agrorum
Les textes des auctores
Lettres et alphabets
La pedatura
Latinus, 309, 13-25 La (trad. F. Favory ; J. Peyras)
Expositio podismi, 358-359 La
Les casae litteratum ou « maisons des lettres »
Ratio limitum regundorum ou système de tracé des limites
Altercatio duorum geometricarum
Ouvrages de géometrie
Conclusion : qualification des «sections tardives du corpus gromatique»
Chapitre 2 : La place remarquable de l’Italie dans les sections gromatiques tardives
Les deux Libri coloniarum ou Libri regionum.
L’Italie dans les Casae litterarum
Les « noms des arpenteurs » ou dépouillements de plans cadastraux
Le texte de Siculus Flaccus
Conclusion des deux premiers chapitres : qualification de la documentation en source
Chapitre 3 : Les principes de la réforme Dioclétien
Les principes de base
Interrogations autour du fundus du Haut-Empire
La place du fundus dans le fonctionnement cadastral et fiscal tardo-antique
Chapitre 4 : La structure fondiaire
L’obligation ou attache fiscale
La hiérarchie des unités
Le principe de cohérence
Chapitre 5 : Les différentes formes de la structure fondiaire
Le consortium ou capitulum
La réunion des fundi désertés aux fundi productifs
L’adsciptio du colon et l’origo
La structuration des unités en Orient (Égypte et Syrie)
La question de l’hospitalitas en Occident au ve siècle
Chapitre 6 : La délimitation et l’archivage des unités
Division, arpentage et bornage : quelques rappels
Le premier acte de la finitio : la délimitation des unités
L’évolution de la finitio
Un arpentage qui marginalise le recours aux limitations
Du terrain aux archives : modalités du codage
S’agit-il d’un « cadastre » ?
Chapitre 7 : L’évaluation fiscale et le calcul de l’impôt
Classes et barèmes de l’estimation fiscale
L’assiette de la répartition fiscale : la iugatio et la capitatio
L’adjudication de l’impôt
La diversité régionale
Chapitre 8 : Orientations et points de discussion
La nature exacte du cadastre et sa mise à jour
La perte de sens des catégories gromatiques liées à la division
Le droit et l’arpentage au service de la monarchie autoritaire
Une articulation : dominium, solidarité fiscale et structure fondiaire
Conclusion générale
Annexe 1 : Dictionnaire sommaire des termes et expressions de l’arpentage, du cadastre, de la fiscalité et du foncier dans l’Antiquité tardive (ive- début vie siècle)
Annexe 2 : Évolution des intreprétations sur la fiscalité tardo-antique et la capitation
Bibliographie
Table des figures
Table des documents cités
Index des auteurs modernes
Index général
29,00 €
En stock
Cadastres et fiscalité dans l’Antiquité tardive
La « réforme fiscale » de l’empereur Dioclétien inaugure un changement majeur qui provoque, tout au long du IVe siècle, une série de pratiques cadastrales et fiscales nouvelles, interférant sur les questions foncières de façon décisive. Mais justement, en quoi consiste la réforme ?
Ce livre est le récit des changements qu’a connus la fiscalité personnelle et foncière, nommée souvent « capitation », à partir de la réforme fiscale de Dioclétien. Le lien est fait entre la documentation des arpenteurs sur le cadastre et le bornage d’une part, et les textes juridiques d’autre part. L’auteur peut ainsi décrire, pour la première fois, le mécanisme complet qui conduit de l’évaluation des terres et des hommes sur le terrain, à la définition et à la répartition de l’impôt. Pour permettre la gestion, on a institué des circonscriptions nommées fundus, praedium, casa, au sein desquelles on a regroupé les exploitations, fixé les hommes par l’enregistrement obligatoire (adscriptio), réuni les terres désertées aux terres productives. Les arpenteurs ont défini différents codages permettant de passer du terrain aux archives.
Un dictionnaire de 1600 termes et expressions complète le livre et fournit un précieux outil de travail.
Ils en parlent
L’auteur propose un renouvellement de la réflexion extrêmement séduisant et, devant l’ampleur des textes neufs venus appuyer sa recherche, potentiellement novateur.
Sommaire
Introduction
Chapitre 1: Qualification de la littérature d’arpentage tardo-antique
La qualité philologique des textes
Les diverses finalités des commentaires tardifs
Les éléments qu’on peut dater du ive siècle
L’inspectio agrorum
Les textes des auctores
Lettres et alphabets
La pedatura
Latinus, 309, 13-25 La (trad. F. Favory ; J. Peyras)
Expositio podismi, 358-359 La
Les casae litteratum ou « maisons des lettres »
Ratio limitum regundorum ou système de tracé des limites
Altercatio duorum geometricarum
Ouvrages de géometrie
Conclusion : qualification des «sections tardives du corpus gromatique»
Chapitre 2 : La place remarquable de l’Italie dans les sections gromatiques tardives
Les deux Libri coloniarum ou Libri regionum.
L’Italie dans les Casae litterarum
Les « noms des arpenteurs » ou dépouillements de plans cadastraux
Le texte de Siculus Flaccus
Conclusion des deux premiers chapitres : qualification de la documentation en source
Chapitre 3 : Les principes de la réforme Dioclétien
Les principes de base
Interrogations autour du fundus du Haut-Empire
La place du fundus dans le fonctionnement cadastral et fiscal tardo-antique
Chapitre 4 : La structure fondiaire
L’obligation ou attache fiscale
La hiérarchie des unités
Le principe de cohérence
Chapitre 5 : Les différentes formes de la structure fondiaire
Le consortium ou capitulum
La réunion des fundi désertés aux fundi productifs
L’adsciptio du colon et l’origo
La structuration des unités en Orient (Égypte et Syrie)
La question de l’hospitalitas en Occident au ve siècle
Chapitre 6 : La délimitation et l’archivage des unités
Division, arpentage et bornage : quelques rappels
Le premier acte de la finitio : la délimitation des unités
L’évolution de la finitio
Un arpentage qui marginalise le recours aux limitations
Du terrain aux archives : modalités du codage
S’agit-il d’un « cadastre » ?
Chapitre 7 : L’évaluation fiscale et le calcul de l’impôt
Classes et barèmes de l’estimation fiscale
L’assiette de la répartition fiscale : la iugatio et la capitatio
L’adjudication de l’impôt
La diversité régionale
Chapitre 8 : Orientations et points de discussion
La nature exacte du cadastre et sa mise à jour
La perte de sens des catégories gromatiques liées à la division
Le droit et l’arpentage au service de la monarchie autoritaire
Une articulation : dominium, solidarité fiscale et structure fondiaire
Conclusion générale
Annexe 1 : Dictionnaire sommaire des termes et expressions de l’arpentage, du cadastre, de la fiscalité et du foncier dans l’Antiquité tardive (ive- début vie siècle)
Annexe 2 : Évolution des intreprétations sur la fiscalité tardo-antique et la capitation
Bibliographie
Table des figures
Table des documents cités
Index des auteurs modernes
Index général
29,00 €
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