Barbare ? Informel ? Obscur ? En analysant la question foncière, ce livre démontre qu’au contraire le haut Moyen Âge est une période inventive pour le droit.
Du vie au xe siècle, durant lesquels la détention de la terre est le fondement de toute puissance, les terres publiques sont gérées de manière attentive : comment concéder la terre publique à des fidèles, afin d’éviter le risque d’accaparement ?
Analysant le droit foncier, ce livre interroge les cadres et les concepts avec lesquels on parle de la terre dans les sociétés dites « barbares » et permet de dresser un portrait inattendu des sociétés du haut Moyen Âge, plus attaché au formalisme juridique qu’on ne le croit couramment.
Toutes les institutions foncières sont réexaminées et réévaluées ; des concessions aux églises à la colonisation agraire, en passant par les techniques d’enregistrement et de publicité foncière. En montrant ainsi un formalisme toujours plus affirmé et l’apparition d’innovations juridiques totalement inconnues du droit romain, ce livre propose une approche inédite des sociétés rurales du haut Moyen Âge.
Sommaire
Introduction
Première partie - La question foncière aux VIe et VIIe siècles
Chapitre 1 - Le legs tardo-antique
Codifications juridiques et agrimensoriques de l’Antiquité tardive
Le droit agraire ou comment classer les terres dans l’Antiquité
L’émergence d’une forme de propriété privée spécifique des terres publiques
Les immunités tardo-antiques
Les questions qui justifient l’évolution du droit agraire tardo-antique
Les caractères généraux du régime foncier tardo-antique
Chapitre 2 - Évolution des structures foncières aux VIe et VIIe siècles
Introduction : l’hétérogénéité des droits n’a pas disparu
Les fiscs et leur usage
La concession des Marais Pontins à Decius par Théodoric
L’hospitalité et la tertiatio
Délégations et fortunes foncières ecclésiastiques
Le développement des délégations foncières aux établissements ecclésiastiques
L’immunité
L’invasio praediorum ou la contestation de la délégation publique aux églises
L’aleu pendant le très haut Moyen Âge
Chapitre 3 - La gestion civique ou curiale de la publicité foncière, VIe-début IXe siècles
Où affranchir des dépendants non libres ?
L’insinuation des actes : de la gestion municipale au double archivage
Les procédures de remplacement des actes perdus : l’apennis
Interprétation par le droit agraire et l’adscription
Deuxième partie - Les transformations majeures au VIIIe et au début du IXe siècles
Chapitre 4 - Les formes du droit agraire pendant les VIIIe et IXe siècles
L’évolution de la documentation
Les terres publiques
Les terres ordinaires, ou du pagus
L’expression spatiale de l’hétérogénéité juridique
Les conditions agraires, un champ juridique à déterminer
Chapitre 5 - Les formes de la propriété
Le classement par l’origine des biens
Nommer la propriété à partir des utilités
La prescription trentenaire
Conclusion
Chapitre 6 - Le renouveau des contrats en droit agraire
Les outils juridiques disponibles en droit romain
La politique de réorientation des concessions de terres publiques
Caractérisation des concessions de terres fiscales et assimilées
Classement en droit agraire
Des techniques juridiques innovantes
Chapitre 7 - La villa, cadre et outil juridique
La villa est un cadre légal adscriptif
Les types juridiques de villae
La mise en place du mode de gestion des terres publiques
Chapitre 8 - Les techniques du recensement et de l’évaluation foncière
Formes et niveaux de l’arpentage
L’évaluation et la fiscalité foncières : l’impôt personnel et réel
Les techniques d’abstraction
Garantir les versements : les pagenses et les iuniores dans la villa d’Ardin
La gestion de l’impôt exceptionnel en 877
Chapitre 9 - La politique de prise et la colonisation agraire carolingienne
Une politique appuyée sur le concept de « prise » ou d’« occupation »
Les caractéristiques de la colonisation ou « prise »
Questions juridiques autour de la « prise »
Faisceaux du droit agraire
Aspects régionaux
Troisième partie - Contradictions au temps des crises. IXe et Xe siècles
Chapitre 10 - Le développement du formalisme
L’arpentage et le recensement des terres aux IXe et Xe siècle
L’enquête (inquisitio) et la res quaesita
Synthèse sur le formalisme
Chapitre 11 - La crise de la tenure privée de la terre publique
La crise des biens fiscaux et assimilés
La réponse des souverains : la concession en ius proprium
La transformation de la notion d’aleu
Conclusion
Conclusion générale
Bibliographie
Index général
Index des auteurs modernes
Table des documents cités
Table des illustrations
30,00 €
En stock
Dominer et tenir la terre
Barbare ? Informel ? Obscur ? En analysant la question foncière, ce livre démontre qu’au contraire le haut Moyen Âge est une période inventive pour le droit.
Du vie au xe siècle, durant lesquels la détention de la terre est le fondement de toute puissance, les terres publiques sont gérées de manière attentive : comment concéder la terre publique à des fidèles, afin d’éviter le risque d’accaparement ?
Analysant le droit foncier, ce livre interroge les cadres et les concepts avec lesquels on parle de la terre dans les sociétés dites « barbares » et permet de dresser un portrait inattendu des sociétés du haut Moyen Âge, plus attaché au formalisme juridique qu’on ne le croit couramment.
Toutes les institutions foncières sont réexaminées et réévaluées ; des concessions aux églises à la colonisation agraire, en passant par les techniques d’enregistrement et de publicité foncière. En montrant ainsi un formalisme toujours plus affirmé et l’apparition d’innovations juridiques totalement inconnues du droit romain, ce livre propose une approche inédite des sociétés rurales du haut Moyen Âge.
Sommaire
Introduction
Première partie - La question foncière aux VIe et VIIe siècles
Chapitre 1 - Le legs tardo-antique
Codifications juridiques et agrimensoriques de l’Antiquité tardive
Le droit agraire ou comment classer les terres dans l’Antiquité
L’émergence d’une forme de propriété privée spécifique des terres publiques
Les immunités tardo-antiques
Les questions qui justifient l’évolution du droit agraire tardo-antique
Les caractères généraux du régime foncier tardo-antique
Chapitre 2 - Évolution des structures foncières aux VIe et VIIe siècles
Introduction : l’hétérogénéité des droits n’a pas disparu
Les fiscs et leur usage
La concession des Marais Pontins à Decius par Théodoric
L’hospitalité et la tertiatio
Délégations et fortunes foncières ecclésiastiques
Le développement des délégations foncières aux établissements ecclésiastiques
L’immunité
L’invasio praediorum ou la contestation de la délégation publique aux églises
L’aleu pendant le très haut Moyen Âge
Chapitre 3 - La gestion civique ou curiale de la publicité foncière, VIe-début IXe siècles
Où affranchir des dépendants non libres ?
L’insinuation des actes : de la gestion municipale au double archivage
Les procédures de remplacement des actes perdus : l’apennis
Interprétation par le droit agraire et l’adscription
Deuxième partie - Les transformations majeures au VIIIe et au début du IXe siècles
Chapitre 4 - Les formes du droit agraire pendant les VIIIe et IXe siècles
L’évolution de la documentation
Les terres publiques
Les terres ordinaires, ou du pagus
L’expression spatiale de l’hétérogénéité juridique
Les conditions agraires, un champ juridique à déterminer
Chapitre 5 - Les formes de la propriété
Le classement par l’origine des biens
Nommer la propriété à partir des utilités
La prescription trentenaire
Conclusion
Chapitre 6 - Le renouveau des contrats en droit agraire
Les outils juridiques disponibles en droit romain
La politique de réorientation des concessions de terres publiques
Caractérisation des concessions de terres fiscales et assimilées
Classement en droit agraire
Des techniques juridiques innovantes
Chapitre 7 - La villa, cadre et outil juridique
La villa est un cadre légal adscriptif
Les types juridiques de villae
La mise en place du mode de gestion des terres publiques
Chapitre 8 - Les techniques du recensement et de l’évaluation foncière
Formes et niveaux de l’arpentage
L’évaluation et la fiscalité foncières : l’impôt personnel et réel
Les techniques d’abstraction
Garantir les versements : les pagenses et les iuniores dans la villa d’Ardin
La gestion de l’impôt exceptionnel en 877
Chapitre 9 - La politique de prise et la colonisation agraire carolingienne
Une politique appuyée sur le concept de « prise » ou d’« occupation »
Les caractéristiques de la colonisation ou « prise »
Questions juridiques autour de la « prise »
Faisceaux du droit agraire
Aspects régionaux
Troisième partie - Contradictions au temps des crises. IXe et Xe siècles
Chapitre 10 - Le développement du formalisme
L’arpentage et le recensement des terres aux IXe et Xe siècle
L’enquête (inquisitio) et la res quaesita
Synthèse sur le formalisme
Chapitre 11 - La crise de la tenure privée de la terre publique
La crise des biens fiscaux et assimilés
La réponse des souverains : la concession en ius proprium
La transformation de la notion d’aleu
Conclusion
Conclusion générale
Bibliographie
Index général
Index des auteurs modernes
Table des documents cités
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30,00 €
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