Cadastres et fiscalité dans l’Antiquité tardive

Table des matières

Introduction

Chapitre 1: Qualification de la littérature d’arpentage tardo-antique

La qualité philologique des textes

Les diverses finalités des commentaires tardifs

Les éléments qu’on peut dater du ive siècle

L’inspectio agrorum

Les textes des auctores

Lettres et alphabets

La pedatura

Latinus, 309, 13-25 La (trad. F. Favory ; J. Peyras)

Expositio podismi, 358-359 La

Les casae litteratum ou « maisons des lettres »

Ratio limitum regundorum ou système de tracé des limites

Altercatio duorum geometricarum

Ouvrages de géometrie

Conclusion : qualification des «sections tardives du corpus gromatique»

Chapitre 2 : La place remarquable de l’Italie dans les sections gromatiques tardives

Les deux Libri coloniarum ou Libri regionum.

L’Italie dans les Casae litterarum

Les « noms des arpenteurs » ou dépouillements de plans cadastraux

Le texte de Siculus Flaccus

Conclusion des deux premiers chapitres : qualification de la documentation en source

Chapitre 3 : Les principes de la réforme Dioclétien

Les principes de base

Interrogations autour du fundus du Haut-Empire

La place du fundus dans le fonctionnement cadastral et fiscal tardo-antique

Chapitre 4 : La structure fondiaire

L’obligation ou attache fiscale

La hiérarchie des unités

Le principe de cohérence

Chapitre 5 : Les différentes formes de la structure fondiaire

Le consortium ou capitulum

La réunion des fundi désertés aux fundi productifs

L’adsciptio du colon et l’origo

La structuration des unités en Orient (Égypte et Syrie)

La question de l’hospitalitas en Occident au ve siècle

Chapitre 6 : La délimitation et l’archivage des unités

Division, arpentage et bornage : quelques rappels

Le premier acte de la finitio : la délimitation des unités

L’évolution de la finitio

Un arpentage qui marginalise le recours aux limitations

Du terrain aux archives : modalités du codage

S’agit-il d’un « cadastre » ?

Chapitre 7 : L’évaluation fiscale et le calcul de l’impôt

Classes et barèmes de l’estimation fiscale

L’assiette de la répartition fiscale : la iugatio et la capitatio

L’adjudication de l’impôt

La diversité régionale

Chapitre 8 : Orientations et points de discussion

La nature exacte du cadastre et sa mise à jour

La perte de sens des catégories gromatiques liées à la division

Le droit et l’arpentage au service de la monarchie autoritaire

Une articulation : dominium, solidarité fiscale et structure fondiaire

Conclusion générale

Annexe 1 : Dictionnaire sommaire des termes et expressions de l’arpentage, du cadastre, de la fiscalité et du foncier dans l’Antiquité tardive (ive- début vie siècle)

Annexe 2 : Évolution des intreprétations sur la fiscalité tardo-antique et la capitation

Bibliographie

Table des figures

Table des documents cités

Index des auteurs modernes

Index général

SOMMAIRE

Cadastres et fiscalité dans l’Antiquité tardive

La « réforme fiscale » de l’empereur Dioclétien inaugure un changement majeur qui provoque, tout au long du IVe siècle, une série de pratiques cadastrales et fiscales nouvelles, interférant sur les questions foncières de façon décisive. Mais justement, en quoi consiste la réforme ?

Ce livre est le récit des changements qu’a connus la fiscalité personnelle et foncière, nommée souvent « capitation », à partir de la réforme fiscale de Dioclétien. Le lien est fait entre la documentation des arpenteurs sur le cadastre et le bornage d’une part, et les textes juridiques d’autre part. L’auteur peut ainsi décrire, pour la première fois, le mécanisme complet qui conduit de l’évaluation des terres et des hommes sur le terrain, à la définition et à la répartition de l’impôt. Pour permettre la gestion, on a institué des circonscriptions nommées fundus, praedium, casa, au sein desquelles on a regroupé les exploitations, fixé les hommes par l’enregistrement obligatoire (adscriptio), réuni les terres désertées aux terres productives. Les arpenteurs ont défini différents codages permettant de passer du terrain aux archives.

Un dictionnaire de 1600 termes et expressions complète le livre et fournit un précieux outil de travail.

Histoire

Ils en parlent

L’auteur propose un renouvellement de la réflexion extrêmement séduisant et, devant l’ampleur des textes neufs venus appuyer sa recherche, potentiellement novateur.

Annales Histoire, Sciences Sociales. 72-1.2017.1



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