L’ouverture de l’Europe vers l’Est
Le mot Europe recouvre une réalité qui a de nombreuses dimensions. L'Europe, c'est une terre ; ce sont des hommes ; c'est une civilisation, ou, plus exactement, c'est une civilisation composée de plusieurs peuples.
Cet ouvrage contient les actes d'un colloque organisé par trois laboratoires de science juridique, de science administrative et d[...]
- Gabriel Poulalion, |
- 30€ |
- Fonds ancien |
- 254 pages
Les collectivités territoriales et l’intégration européenne
Droit n°1
Dans l'Union européenne élargie à 25, le 1er mai 2004, il existe 250 régions et 100 000 collectivités locales, d'une très grande hétérogénéité, tant sur le plan matériel que juridique et historique.
Si le régime d'organisation administrative interne relève des constitutions nationales, le droit communautaire tend à exercer, par l'intermédiaire du principe de subsidiarité, une influence sur la manière dont les constitutions traitent des ra[...]
- Nicole Lerousseau, |
- 20€ |
- Fonds ancien |
- 130 pages
Regards sur le droit de l’union européenne après l’échec du traité constitutionnel
- |
- 30€ |
- 306 pages
Quel avenir pour l’intégration européenne ?
Regards croisés franco-allemands sur le traité de Lisbonne
Le traité signé à Lisbonne le 13 décembre 2007 destiné à sortir l’Union européenne de la "panne institutionnelle" consécutive à l’échec du traité établissant une Constitution pour l’Europe avait vocation à entrer en vigueur dès le premier janvier 2009. Le refus opposé par les électeurs irlandais à sa ratification lors du référendum du 12 juin 2008 a ouvert une période d’incertitude à laquelle une deuxième consultation du peuple irland[...]
- Abdelkhaleq Berramdane, Adelheid Puttler, Jean Rossetto, Wolfram Cremer, |
- 20€ |
- Fonds ancien |
- 324 pages
Vente internationale et droit vietnamien de la vente
La convention de Vienne 1980
Les analyses comparatives montrent qu’entre la Convention de Vienne des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et le droit vietnamien de la vente, il existe un nombre significatif de règles identiques. Le rapprochement de la législation vietnamienne de la CVIM a été plus affirmé après la récente réforme du droit des contrats au Vietnam, marquée par la promulgation des nouveaux Code civil et Loi commerciale en 2005.
<[...]- Minh Hang Nguyen, |
- 20€ |
- Fonds ancien |
- 430 pages
La justice des Lumières
Les tribunaux ordinaires en Touraine au XVIIIe siècle
Comment était rendue la justice en Touraine au siècle des Lumières ? Quels étaient les différents tribunaux en activité à cette époque ? Quels sont les personnels judiciaires des juges aux greffiers, des avocats aux bourreaux ? A travers une immersion au cœur des activités des tribunaux tourangeaux au XVIIIe, cet ouvrage explore les lieux de justice (auditoires, prisons et fourches patibulaires) et dévoile le rôle des personnels judiciaires et les missions des différen[...]
- Fabrice Mauclair, |
- 28€ |
- Perspectives historiques |
- 450 pages
Les lois de la table
Le droit du patrimoine alimentaire
Se nourrir, manger, manger du bon et bien manger, ces actes de la vie quotidienne sont des actes juridiques. Le droit a son propre langage pour nous parler des lois de l’alimentation, mais il ne livre aucune définition du patrimoine alimentaire, une notion partagée par bien d’autres disciplines voisines. Les lois de la Table font écho à notre culture, au Repas gastronomique des Français, et se manifestent aussi par les nombreux labels de la propriété intellectuelle.
Des ing[...]
- Isabelle Hannequart, |
- 25€ |
- Tables des Hommes |
- 264 pages